Guide de gestion des alertes de produits non alimentaires

Un guide de gestion des alertes de produits de consommation non alimentaires vient d’être publié. Le document s’adresse aux professionnels : vous y trouverez toutes les informations utiles à la gestion des différentes étapes d’une alerte concernant un produit dangereux, du signalement aux autorités de surveillance du marché jusqu’à l’information des consommateurs.

L’objectif de ce guide est d’aider les professionnels à déterminer le caractère dangereux d’un produit ainsi que son niveau de risque, à organiser si nécessaire son retrait du marché et à procéder à son rappel en communiquant rapidement et efficacement auprès des consommateurs, notamment sur le site RappelConso.

Ce document vise à faciliter l’articulation entre les divers acteurs concernés par la gestion des alertes. Il n’a pas vocation à se substituer à l’organisation et au dispositif de gestion des alertes que chaque professionnel doit mettre en place.

Le guide est applicable pour tous les produits de consommation non alimentaires, pour lesquels les alertes sont prises en charge, dans le cas général, par la DGCCRF. Certains cas particuliers sont détaillés en annexe du guide.

Les alertes sur les produits non alimentaires à destination des professionnels ne relèvent pas, dans le cas général, de la compétence de la DGCCRF.

Retrouvez en pièce jointe, la totalité du guide d’aide à la gestion des alertes des produits non alimentaires.