Comme vous le savez, l’épidémie de Coronavirus (Covid-19), à l'origine d'infections pulmonaires détectées en Chine fin décembre 2019, progresse et fait la une de l’ensemble des médias depuis quelques semaines.

Pour être en mesure de réagir correctement, et proportionnellement face à cette épidémie, nous vous informons sur les dernières actualités et l’impact du coronavirus pour les entreprises. 

Vous trouverez ici les informations utiles communiquées par le Gouvernement concernant le coronavirus. Ce site est actualisé régulièrement.

Vous trouverez également, à toutes fins utiles, deux infographies réalisées par le ministère des Solidarités et de la Santé :

 

  • Concernant l’accueil du public dans les commerces et la sécurité des salariés

À ce stade, il n’y a aucune recommandation particulière concernant l’accueil du public dans les commerces ou la protection des salariés, si ce n’est le rappel des « gestes barrières », c’est-à-dire les gestes simples pour se protéger et protéger son entourage face aux infections, à savoir :

  • Se laver les mains régulièrement
  • Tousser ou éternuer dans son coude
  • Utiliser des mouchoirs à usage unique
  • Porter un masque quand on est malade 

Le port du masque chirurgical n’est recommandé qu’aux personnes malades et à celles qui ont séjourné récemment dans une zone à risque (Chine continentale, Hong Kong, Macao, Singapour, Corée du Sud, Iran, régions de Lombardie et de Vénétie en Italie). Il est ainsi conseillé aux personnes ayant séjourné dans une zone à risque de porter un masque pendant les 14 jours suivant leur retour lorsqu’elles sont en contact d’autres personnes (voir les consignes sanitaires préconisées par le ministère de la Santé pour les personnes de retour d’une zone à risque) 

À noter que les salariés faisant l’objet d’une mesure d’isolement, d’éviction ou de maintien à domicile et qui se trouvent dans l’impossibilité de travailler peuvent bénéficier des indemnités journalières au titre de cet arrêt de travail pendant 20 jours maximum (décret n° 2020-73 du 31 janvier 2020 portant adoption de conditions adaptées pour le bénéfice des prestations en espèces pour les personnes exposées au coronavirus).

Un questions/réponses vient d’être diffusé ce jour par le ministère du Travail, pour répondre aux interrogations des entreprises et des salariés.

Ce document comporte notamment des informations sur les modalités d’organisation du travail à l’égard des salariés revenant de zones à risques ou parents d’enfants revenant de zones à risques.

  • Concernant les difficultés d’approvisionnement et les baisses d’activités liées au coronavirus 

 

Le 21 février, Bruno LE MAIRE, ministre de l’Économie et des Finances, et Agnès PANNIER-RUNACHER, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Économie et des Finances, ont reçu les représentants des filières économiques et industrielles pour faire un point sur les conséquences du coronavirus sur les entreprises françaises. Plusieurs mesures de soutien ont été annoncées à cette occasion, et notamment :

  • Le report d’échéances sociales et/ou fiscales (URSSAF, impôts) ;
  • Le cas échéant, un plan d’étalement de créances avec l’appui de l’État et de la Banque de France ;
  • L’obtention ou maintien un crédit bancaire via Bpifrance ;
  • Le financement des salariés par le mécanisme de chômage partiel ;
  • L’appui au traitement d’un conflit avec des clients ou fournisseurs.

Par ailleurs, les ministres ont appelé les donneurs d'ordres des différentes filières industrielles à faire preuve de solidarité en n'appliquant pas de pénalités de retard à leurs fournisseurs victime de difficultés d’approvisionnement.

Il a également été demandé, et obtenu ce jour auprès de Bruno LE MAIRE, que le coronavirus soit reconnu comme cas de force majeure.

Cela permet notamment la non-application des pénalités de retard pour tous les marchés publics de l’Etat en cas de retard de livraison.

La CPME lance en parallèle une enquête pour connaitre l'impact du virus sur votre activité et les mesures de précaution que vous auriez potentiellement mises en application dans votre entreprise.

Nous vous invitons à y répondre afin de prendre en compte les éventuels impacts sur notre secteur.

Nous restons à votre disposition pour recueillir toutes informations relatives aux difficultés rencontrées concernant l’impact du coronavirus ou répondre à vos éventuelles interrogations.